Compensation
Principe juridique de la compensation
Le droit civil français définit la compensation comme la situation dans laquelle les parties d'une obligation sont débitrices l'une envers l'autre. La compensation s'opère entre les dettes des deux parties, et éteint ces dettes à concurrence de leur montant respectif. Le jeu de la compensation concourt ainsi à la satisfaction indirecte des créanciers. Ce mécanisme est prévu par les articles 1289 à 1299 du Code civil, et s'applique notamment aux comptes courants par compensation des crédits et des débits.
La compensation dans le Réseau ReciproK se caractérise par le fait qu'à tout moment, le membre est à la fois client et fournisseur du réseau et qu'à ce titre, il vend et achète des biens et services. Ainsi, dans les livres comptables de l'association ReciproK, il occupe les deux fonctions (client/fournisseur). A chaque instant, le crédit et le débit qui résulte des transactions est immédiatement compensé et produit un solde tel, qu'on peut le voir sur le schéma de gauche.
Il est à noter qu'il serait tout à fait possible (sans mettre en péril le fonctionnement du Réseau ReciproK) de solder les opérations de tous les adhèrents simultanément en fin de mois, grâce à des prélèvements et des virements bancaires croisés. Au lieu de compenser les comptes en permanence, l'adhèrent représenté sur le schéma de gauche se ferait alors débiter à hauteur de son engagement de réciprocité d'achat, c'est à dire 50 € et se ferait dans le même temps créditer son compte du même montant 50 €. Les opérations seraient alors éteintes par voie bancaire. Mais alors, il se pose la question de l'intérêt de procéder ainsi lorsqu'il est possible d'éteindre directement les dettes par compensation immédiate. Les adhérents bénéficient ainsi d'une substantielle économie de frais de gestion et surtout, ils économisent l'usage absolument inutile de la trésorerie pour éteindre un du que la compensation produit avec beaucoup d'économie pour chacun.
Voyons maintenant la compensation à plusieurs adhérents
Nous avons vu ci-dessus le compte de compensation d'un seul adhérent, voyons maintenant ce compte dans le principe de caisse de compensation avec des échanges multiples durant le mois le cours avec un arrêté en fin de fin mois.
Le membre A vend pour 80 € et achète pour 50 € soit un solde de +30 €
Le membre B vend pour 120 € et achète pour 80 € soit un solde de +40 €
Le membre C vend pour 50 € et achète pour 120 € soit un solde de -70 €
On note que la somme générale est perpétuellement à zéro car chaque débit est compensé par le même crédit. Nous pouvons dans notre système, générer des milliers de transactions avec des millions de comptes et le résultat sera toujours à zéro.
Sur chaque transaction de vente effectuée par tous les adhérents, un faible pourcentage (1%) pourra dans le futur être consacré à provisionner un compte de réserve qui sera destiné à couvrir les défaillances des adhérents en difficulté. Ceci garantie la pérennité du réseau à long terme.